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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL
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REBOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBOUL
REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4050359
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
REBOUL de REBOUL

Présentation de la marque REBOUL

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REBOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL domicilié(e) 2 rue des Terrasses, BP 22 - 74961 - CRAN-GEVRIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque REBOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 20 21 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBOUL est expirée depuis le 22 novembre 2023.

REBOUL a également déposé les autres marques suivantes : R soft , AQUASOLID , R clips


REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée - 2 rue des Terrasses, BP 22 - 74961 - CRAN-GEVRIER CEDEX - France - SIREN 582045811


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Cosmétiques ; parfumerie ; produits de maquillage. Nécessaires de cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ;

Récipients d'emballage en métal. Boîtes en métaux communs. Soupapes métalliques. Feuilles métalliques pour emballage. Emballages cosmétiques en revêtements métalliques. Pièces constitutives de tubes de rouge à lèvres métalliques. Mécanismes (étuis tournants) métalliques pour tubes de rouge à lèvres. Fermetures de bouteilles métalliques. Fermetures métalliques pour récipients. Capsules de bouchage métallique et autres dispositifs de bouchage métalliques (inserts métalliques). Bouchons de parfum métalliques ;

Récipients et fermetures d'emballage en matière plastique. Emballages cosmétiques en matière plastique. Pièces constitutives de tubes de rouge à lèvre en matière plastique. Flaconnettes de mascara en matière plastique. Fermetures de récipients non métalliques. Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Bouchons de parfum non métalliques. Réservoirs ni en métal ni en maçonnerie ;

Ustensiles et nécessaires de toilette. Ustensiles cosmétiques. Pots et leurs couvercles. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Appareils de désodorisation à usage personnel. Flacons. Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum. Mini-vaporisateurs de parfums en matières plastiques. Pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie ou la cosmétique (parties constitutives d'appareils destinés à la projection d'aérosols et à l'application de crèmes et lotions cosmétiques). Poudriers. Bouchons de verre ;

Traitement des métaux. Trempe des métaux. Revêtement (placage) des métaux. Revêtement (placage) par électrolyse. Galvanisation. Sérigraphie ;

Services de conception d'emballage. Services de conception de pièces pour emballages cosmétiques. Services de dessinateurs pour emballages. Dessin industriel. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches en chimie et en cosmétologie. Essai de matériaux.